Conditions d'utilisation

ACCORD SUR LES CONDITIONS

Les présentes conditions d'utilisation constituent un accord juridiquement contraignant conclu entre vous, à titre personnel ou au nom d'une entité ("vous"), et Baticlick ("nous", "notre" ou "nos"), ci-après dénommée "CTB", concernant votre accès au "site web" baticlick.com et votre utilisation de celui-ci, ainsi que de toute autre forme de média, canal de média, lié ou autrement connecté à celui-ci (collectivement, le "site").

Vous reconnaissez qu'en accédant au site, vous avez lu, compris et accepté d'être lié par l'ensemble des présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas toutes les conditions d'utilisation, il vous est expressément interdit d'utiliser le site et vous devez cesser de l'utiliser immédiatement.

Les conditions ou documents supplémentaires qui peuvent être affichés sur le site de temps à autre sont expressément incorporés aux présentes par référence. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, d'apporter des changements ou des modifications aux présentes conditions d'utilisation à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Nous vous informerons de toute modification en mettant à jour la date de "dernière mise à jour" des présentes conditions d'utilisation, et vous renoncez à tout droit de recevoir un avis spécifique concernant chacune de ces modifications. Il vous incombe de consulter régulièrement les présentes conditions d'utilisation pour vous tenir informé des mises à jour. Vous serez soumis aux modifications des conditions d'utilisation révisées et serez réputé en avoir pris connaissance et les avoir acceptées si vous continuez à utiliser le site après la date de publication de ces conditions d'utilisation révisées.

Les informations fournies sur le site ne sont pas destinées à être distribuées ou utilisées par une personne ou une entité dans une juridiction ou un pays où une telle distribution ou utilisation serait contraire à la loi ou à la réglementation ou qui nous soumettrait à une obligation d'enregistrement dans une telle juridiction ou un tel pays.

En conséquence, les personnes qui choisissent d'accéder au site à partir d'autres lieux le font de leur propre initiative et sont seules responsables du respect des lois locales, si et dans la mesure où celles-ci sont applicables.

Le site est destiné aux utilisateurs âgés d'au moins 13 ans. Tous les utilisateurs mineurs dans la juridiction où ils résident (généralement âgés de moins de 18 ans) doivent avoir l'autorisation de leurs parents ou de leur tuteur et être directement supervisés par eux pour utiliser le site. Si vous êtes mineur, vous devez demander à vos parents ou à votre tuteur de lire et d'accepter les présentes conditions d'utilisation avant d'utiliser le site.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Baticlick met ses boutiques en ligne à la disposition de ses clients, qui résident en Suisse, afin qu'ils puissent acheter les produits et les services proposés sur le site. Les clients qui proposent des produits sont ci-après dénommés "vendeurs", les clients qui achètent des produits sont dénommés "acheteurs" et la transaction est qualifiée d'"achat" ou de "vente".

L'offre de produits et de services disponible dans la boutique en ligne (ci-après "l'offre") s'adresse exclusivement aux clients dont le domicile ou le siège social se trouve en Suisse. Les livraisons sont effectuées exclusivement à des adresses en Suisse.

Vous reconnaissez et acceptez que

la place de marché offre un espace en ligne permettant aux vendeurs de vendre et aux acheteurs d'acquérir des produits et des services ;

nous acceptons les ventes fermes, au nom des vendeurs, mais Baticlick n'est pas partie à la transaction entre le vendeur et l'acheteur ;

un contrat de vente et d'achat d'un ou de plusieurs produits et services entrera en vigueur entre l'acheteur et le vendeur et, par conséquent, vous vous engagez à acheter ou à vendre le ou les produits et services concernés, dès la confirmation d'achat de l'acheteur par l'intermédiaire de la place de marché ; et

Baticlick n'est pas partie au contrat de vente. Il agit uniquement en tant qu'intermédiaire et prestataire de services entre l'acheteur et le vendeur. Le contrat de vente est exécuté exclusivement par l'acheteur et le vendeur.

Pour certains services, le client doit demander un devis, et Baticlick se charge de soumettre la demande de devis du client au vendeur, qui accepte la demande de devis et fournit toutes les informations nécessaires demandées, y compris le prix du service concerné.

Sous réserve des présentes conditions générales, les conditions générales du vendeur régissent le contrat de vente et d'achat entre l'acheteur et le vendeur. Nonobstant, les dispositions suivantes seront incorporées dans le contrat de vente et d'achat entre l'acheteur et le vendeur :

le prix du produit et des services sera celui indiqué dans la liste des produits concernés ;

le prix du produit et des services doit inclure toutes les taxes et être conforme à toutes les lois applicables en vigueur à ce moment-là ;

les frais de livraison, les frais d'emballage, les frais de manutention, les frais administratifs, les frais d'assurance, les autres coûts et frais accessoires, ne seront à la charge de l'acheteur que si cela est expressément et clairement indiqué dans la liste des produits ;

les produits et services doivent être de qualité satisfaisante, adaptés et sûrs pour tout usage spécifié dans la liste des produits et toute autre description des produits fournis ou mis à disposition par le vendeur à l'acheteur, et conformes à tous égards importants à cette liste ; et

le vendeur garantit qu'il a un bon titre de propriété et qu'il est le seul propriétaire légal et effectif des produits, et que les produits ne sont soumis à aucun droit ou restriction de tiers, y compris en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle de tiers et/ou toute enquête ou procédure pénale, d'insolvabilité ou fiscale.

Le vendeur reconnaît qu'il est seul responsable de l'expédition et de la livraison de ses produits et services après réception du paiement par Baticlick. Le vendeur doit clairement indiquer sa politique de retour et de remboursement sur sa page vendeur ou sur la description du produit ou du service.

MODIFICATION OU ANNULATION DE LA COMMANDE

La passation d'une commande oblige le client à accepter les produits et services. Baticlick ou le commerçant peut, à sa discrétion, accepter des modifications ou des annulations ultérieures de la commande par le client et facturer des frais de dérangement de 20% de la valeur de la commande annulée, mais pas moins de 60 CHF, ainsi que toute perte de valeur des produits commandés.

En cas d'impossibilité (partielle) de livraison (condition entraînant la résiliation) après la passation de la commande, le client en est immédiatement informé par courrier électronique. Si le client a déjà effectué le paiement, le montant est remboursé. Si aucun paiement n'a été effectué, le client est exempté de l'obligation de payer le montant dû. D'autres réclamations pour retard ou défaut de livraison sont exclues.

RETOURS ET REMBOURSEMENTS

Les remboursements relatifs aux produits retournés seront gérés conformément à la politique de remboursement du vendeur, clairement indiquée sur la page du vendeur. En cas de retour, les produits, ainsi que tous les accessoires, doivent être correctement emballés et renvoyés dans leur emballage d'origine. Les produits endommagés ne peuvent pas être retournés ou seront entièrement facturés au client, respectivement.

Il est de la responsabilité et de l'obligation du client de supprimer toutes les données personnelles stockées sur le produit avant d'en transférer la propriété au vendeur. Le vendeur se réserve le droit d'effectuer des suppressions/réinitialisations supplémentaires sur le produit et de supprimer toutes les données personnelles. Il faut s'attendre à une perte totale des données. Baticlick n'est pas responsable de l'accès, de l'utilisation, de la modification ou de la propriété par des tiers des données restantes stockées sur le produit.

Si le client exerce son droit de retour conformément aux conditions de retour susmentionnées, Baticlick remboursera le prix d'achat total, à l'exception de tout supplément de commande minimum payé.

PAIEMENT/ MODE DE PAIEMENT

Une fois les ventes conclues entre le vendeur et l'acheteur à leurs propres risques, l'acheteur effectuera le paiement à Baticlick qui sert d'intermédiaire. Le vendeur livrera le(s) produit(s)/service(s) à l'acheteur comme convenu (soit par livraison à domicile, soit par enlèvement en magasin). L'acheteur recevra et inspectera les produits afin de vérifier l'état des produits et services livrés pour s'assurer qu'ils sont corrects, complets et qu'ils n'ont pas subi de dommages dus au transport. Dès confirmation de la bonne forme des produits livrés à l'acheteur, ce dernier notifiera à Baticlick le déblocage des fonds au profit du vendeur. L'acheteur dispose de 5 jours pour inspecter les produits après réception et confirmation de la livraison. Passé ce délai de 5 jours, si l'acheteur ne notifie pas à Baticlick l'état des produits reçus, Baticlick débloque sans condition les fonds au profit du vendeur et il est présumé que la transaction est complète. Dans le cas où les produits livrés, après 5 jours d'absence de notification de la part de l'acheteur, ne sont pas en bon état, l'acheteur tiendra Baticlick indemne et Baticlick ne sera pas tenu responsable des produits et services livrés à l'acheteur.

Mode de paiement

Les paiements sont effectués soit par les méthodes traditionnelles de paiement par carte de crédit (Visa, MasterCard...), soit en utilisant des portefeuilles électroniques tels qu'Apple Pay par l'intermédiaire de la passerelle de paiement Stripe.

En cas de paiement par carte de crédit ou par d'autres méthodes de paiement instantané, le montant est débité au moment de la passation de la commande. En cas de paiement anticipé, la livraison n'est effectuée qu'après réception du paiement intégral.

Le paiement doit être effectué en francs suisses.

LIVRAISON/ DATE DE LIVRAISON

Le client reçoit une date de livraison provisoire ou est contacté afin de convenir d'une date de livraison individuelle.

Si la livraison par le vendeur est retardée, le client a le droit de résilier le contrat (à l'exception des commandes spéciales) à partir du 30e jour calendaire à compter de la date de livraison initialement prévue. Dans ce cas, le vendeur remboursera au client tout montant payé à l'avance. Aucun autre droit ne peut être revendiqué à l'égard de Baticlick ou du vendeur.

L'adresse de livraison en Suisse doit être facilement accessible par camion. Si tel n'est pas le cas, les frais qui en découlent sont à la charge du client.

Si le client choisit l'option "livraison au lieu d'utilisation", il lui incombe de s'assurer que le lieu d'utilisation est accessible. Le client doit s'assurer que le produit passe par toutes les entrées, par exemple les escaliers, les portes, etc. Si les produits ne peuvent pas être transportés jusqu'au lieu d'utilisation, le client doit supporter les frais supplémentaires éventuels.

Si le client refuse de réceptionner les produits commandés à la date de livraison convenue ou prévue, Baticlick ou le commerçant peut résilier le contrat (annulation) et facturer au client les frais de livraison et toute perte de valeur.

Si le client ne vient pas chercher les produits commandés dans l'un de nos magasins (retrait en magasin) dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la date convenue, Baticlick peut résilier le contrat (annulation).

LES RÈGLES CONCERNANT VOTRE CONTENU

Dans les présentes conditions générales, on entend par "votre contenu" :

tous les travaux et matériels (y compris, sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, matériels audio, matériels vidéo, matériels audiovisuels, scripts, logiciels et fichiers) que vous nous soumettez ou que vous soumettez à notre plateforme en ligne à des fins de stockage ou de publication, de traitement ou de transmission ultérieure ; et

toutes les communications sur la plateforme, y compris les évaluations de produits, les réactions et les commentaires.

Votre contenu, et l'utilisation de votre contenu par nous conformément aux présentes conditions générales, doivent être exacts, complets et véridiques.

Votre contenu doit être approprié, civil et de bon goût, et conforme aux normes généralement acceptées en matière d'étiquette et de comportement sur l'internet :

être offensant, obscène, indécent, pornographique, lubrique, suggestif ou sexuellement explicite ;

représenter la violence de manière explicite, graphique ou gratuite ; ou

être blasphématoire, en violation de la législation relative à la haine raciale ou religieuse ou à la discrimination ;

être trompeuses, frauduleuses, menaçantes, abusives, harcelantes, antisociales, menaçantes, haineuses, discriminatoires ou incendiaires ;

causer des ennuis, des désagréments ou une anxiété inutile à toute personne ; ou

constituent du spam.

Votre contenu ne doit pas être illégal ou illicite, ni porter atteinte aux droits légaux de quiconque, ni être susceptible de donner lieu à une action en justice à l'encontre de quiconque (dans chaque cas, dans n'importe quelle juridiction et en vertu de n'importe quelle loi applicable). Votre contenu ne doit pas enfreindre ou violer :

tout droit d'auteur, droit moral, droit sur les bases de données, droit sur les marques, droit sur les dessins et modèles, droit de substitution ou autre droit de propriété intellectuelle ;

tout droit de confidentialité, droit à la vie privée ou droit en vertu de la législation sur la protection des données ;

toute obligation contractuelle à l'égard d'une personne ; ou

toute décision de justice.

Vous ne devez pas utiliser notre boutique en ligne pour établir un lien vers un site ou une page web contenant des éléments qui, s'ils étaient publiés sur notre place de marché, enfreindraient les dispositions des présentes conditions générales.

Vous ne devez pas soumettre à notre boutique en ligne du matériel qui fait ou a fait l'objet d'une menace ou d'une action en justice ou d'une plainte similaire.

La fonction d'évaluation de la plateforme en ligne peut être utilisée pour faciliter les évaluations des produits par les acheteurs. Vous ne devez pas utiliser la fonction d'évaluation ou toute autre forme de communication pour fournir des évaluations inexactes, inauthentiques ou fausses.

Vous ne devez pas interférer avec une transaction en : (i) en contactant un autre utilisateur pour acheter ou vendre un objet listé sur la place de marché en dehors de la place de marché ; ou (ii) en communiquant avec un utilisateur impliqué dans une transaction active ou terminée pour le mettre en garde contre un acheteur, un vendeur ou un objet particulier ; ou (iii) en contactant un autre utilisateur dans l'intention de percevoir des paiements.

Vous reconnaissez que tous les utilisateurs de la place de marché sont seuls responsables des interactions avec les autres utilisateurs et que vous devez faire preuve de prudence et de discernement dans vos communications avec les utilisateurs. Vous ne devez pas leur envoyer d'informations personnelles, y compris les détails de leur carte de crédit.

Nous pouvons examiner périodiquement votre contenu et nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu à notre discrétion, pour quelque raison que ce soit.

NOTRE DROIT D'UTILISER VOTRE CONTENU

Vous nous accordez une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de redevances pour utiliser, reproduire, stocker, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu sur nos canaux de commercialisation et tout média existant ou futur.

Vous nous accordez le droit de concéder des sous-licences sur les droits concédés en vertu de l'article 6.1.

Vous renoncez par la présente à tous vos droits moraux sur votre contenu dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable ; et vous garantissez et déclarez que tous les autres droits moraux sur votre contenu ont été abandonnés dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable.

Sans préjudice de nos autres droits en vertu des présentes conditions générales, si vous enfreignez nos règles en matière de contenu de quelque manière que ce soit, ou si nous soupçonnons raisonnablement que vous avez enfreint nos règles en matière de contenu, nous pouvons supprimer, dépublier ou éditer tout ou partie de votre contenu.

DROITS D'AUTEUR ET MARQUES DÉPOSÉES

Sous réserve des dispositions expresses des présentes conditions générales :

nous, ainsi que nos concédants, détenons et contrôlons tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle de notre site web et du matériel qui y figure ; et

tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs à notre site web et à son contenu sont réservés.

Les logos de Baticlick et nos autres marques déposées et non déposées sont des marques qui nous appartiennent ; nous ne donnons aucune autorisation pour l'utilisation de ces marques, et une telle utilisation peut constituer une violation de nos droits.

Les marques déposées et non déposées de tiers ou les marques de service figurant sur notre site web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Nous ne soutenons pas et ne sommes pas affiliés aux détenteurs de ces droits et, à ce titre, nous ne pouvons accorder aucune licence pour l'exercice de ces droits.

CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES

Les acheteurs acceptent que leurs données personnelles soient traitées conformément aux conditions de l'avis de confidentialité et de cookies de Baticlick.

Les vendeurs sont directement responsables envers les acheteurs de toute utilisation abusive de leurs données personnelles et Baticlick n'est pas responsable envers les acheteurs de toute utilisation abusive de leurs données personnelles par les vendeurs.

LIMITATIONS ET EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ

Rien dans les présentes conditions générales ne limitera les responsabilités d'une manière qui ne serait pas autorisée par la loi applicable, ni n'exclura les responsabilités ou les droits statutaires qui ne peuvent être exclus en vertu de la loi applicable. Baticlick ne sera pas responsable de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit, y compris en ce qui concerne :

toute perte occasionnée par une interruption ou un dysfonctionnement du site ;

toute perte résultant d'un ou de plusieurs événements échappant à notre contrôle raisonnable ;

toute perte commerciale, y compris (sans limitation) la perte ou l'endommagement de bénéfices, de revenus, de recettes, d'utilisation, de production, d'économies anticipées, d'affaires, de contrats, d'opportunités commerciales ou de fonds de commerce ;

toute perte ou corruption de données, de bases de données ou de logiciels ; ou

toute perte ou tout dommage spécial, indirect ou consécutif.

INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Les présentes conditions générales et les politiques et lignes directrices de Baticlick (et, en ce qui concerne les vendeurs, les conditions générales du vendeur) constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous en ce qui concerne votre utilisation de notre plateforme en ligne et remplacent tous les accords antérieurs entre vous et nous en ce qui concerne votre utilisation de notre plateforme en ligne.

SÉVÉRABILITÉ

Si une disposition des présentes conditions générales est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal ou une autre autorité compétente, les autres dispositions resteront en vigueur.

Si une disposition illégale et/ou inapplicable des présentes conditions générales était légale ou applicable si une partie était supprimée, cette partie serait considérée comme supprimée et le reste de la disposition resterait en vigueur.

DROIT ET JURIDICTION

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément au droit suisse.

Tout litige relatif aux présentes conditions générales relève de la compétence exclusive des tribunaux suisses.